Qui sommes-nous ?

Diffusion du procès verbal n°41. Réunion du conseil d’administration de Forestiers du Monde® – France du vendredi 20 mars 2015. 1

Billet publié dans Procès verbaux de l'association Qui sommes-nous ? le par

Le conseil d’administration de Forestiers du Monde® – France s’est tenu le vendredi 20 mars 2015 au siège de Forestiers du Monde® – France de 20h00 à 22h00. Les adhérents ont été informés de cette réunion et de son ordre du jour par courriel. Le procès-verbal n°41 de cette réunion […]

Protection de la marque Forestiers du Monde®

Billet publié dans Partie juridique : Statuts & règlement intérieur le par

Au titre du droit spécial français de la propriété intellectuelle « Forestiers du Monde® » est une marque de fabrique, de commerce et de service. Elle est déposée depuis le 5 janvier 2005 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I) sous le numéro 05.3.333.873 et publiée au bulletin officiel de la propriété industrielle […]