Partie juridique : Statuts & règlement intérieur


Composition du conseil d’administration et du bureau de Forestiers du Monde® – France. Mandat 2015-2018

L’assemblée générale du vendredi 19 juin 2015 de Forestiers du Monde®-France fut l’occasion conformément aux dispositions statutaires, de procéder à l’élection du nouveau conseil d’administration et du nouveau bureau en charge de la gestion et du développement de l’O.N.G.E. pour les exercices 2015 à 2018. Les adhérents ont été invités […]


Les statuts de l’O.N.G.E. Forestiers du Monde®.

Statuts de l’association « Forestiers du Monde® » approuvés le 15 novembre 2003 en assemblée générale fondatrice, modifiés le 11 mars 2016 (création de la qualité d’Ambassadeur – Ambassadrice au sein de l’ article 3) A) But et composition de l’association Article 1 L’association dite FORESTIERS DU MONDE fondée en […]


Protection de la marque Forestiers du Monde®

Au titre du droit spécial français de la propriété intellectuelle « Forestiers du Monde® » est une marque de fabrique, de commerce et de service. Elle est déposée depuis le 5 janvier 2005 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I) sous le numéro 05.3.333.873 et publiée au bulletin officiel de la propriété industrielle […]