Outils juridiques


Régime juridique de la forêt privée : droits et obligations des propriétaires.

vec cet ouvrage riche d’informations, le lecteur comprend les raisons et les contours des règles applicables aux forêts appartenant aux particuliers en France, au nombre de 3,5 millions. D’un droit très ancien, le droit forestier évolue vers l’encadrement d’une économie forestière intégrée, dans un enjeu de gestion durable des forêts, […]

Guide juridique propriété forestière privée Sylvie DUCRET

Maitre Michel LAGARDE, Docteur d'Etat en droit forestier, Avocat, spécialiste français de la législation forestière, éditeur du code forestier commenté Michel LAGARDE également membre de Forestiers du Monde®.

Le premier site internet spécialisé en droit forestier français désormais accessible !

Michel LAGARDE dispose depuis 2010 de son site Internet dédié au droit forestier: http://www.droitforestier.com Aussi, Forestiers du Monde® a t-elle naturellement proposé la publication d’une interview avec son auteur, Michel LAGARDE, juriste forestier, Docteur d’Etat en droit dont la thèse porte sur le régime forestier, également membre de Forestiers du […]


Renouvellement de l’agrément régional (Région Bourgogne) « protection de l’environnement » au titre de l’article L 141-1 du Code de l’environnement. Saisine du Tribunal Administratif de Dijon.

C’est donc vendredi 25 septembre 2015 que Forestiers du Monde® représentée par son Co-président Jean-Noël CABASSY (à droite sur le cliché ci dessous) accompagnés de Mme Jacqueline ROGEON et Mr Bernard LECLERCQ (à gauche sur le cliché ci-dessous), tous deux membres de Forestiers du Monde® est venue faire valoir ses […]


Qu’est ce que la forêt ? Approches juridique et technique sommaires.

Bien que ce ne soit pas la première définition à laquelle on pense en consultant le site Internet de Forestiers du Monde®, il est utile de connaître la définition juridique de l’objet qui intéresse au premier plan Forestiers du Monde®, à savoir la forêt, c’est-à-dire la définition qu’en donne le […]