Outils juridiques

Renouvellement de l’agrément régional (Région Bourgogne) « protection de l’environnement » au titre de l’article L 141-1 du Code de l’environnement. Saisine du Tribunal Administratif de Dijon.

Billet publié dans Actions citoyennes Actions FDM-France Administration de Forestiers du Monde® Outils juridiques Partie juridique : Statuts & règlement intérieur Qui sommes-nous ? Sujets locaux le par

C’est donc vendredi 25 septembre 2015 que Forestiers du Monde® représentée par son Co-président Jean-Noël CABASSY (à droite sur le cliché ci dessous) accompagnés de Mme Jacqueline ROGEON et Mr Bernard LECLERCQ (à gauche sur le cliché ci-dessous), tous deux membres de Forestiers du Monde® est venue faire valoir ses […]

Qu’est ce que la forêt ? Approches juridique et technique sommaires.

Billet publié dans Définition Écoles forestières Gestion forestière La forêt La multifonctionnalité de la forêt Les enfants et la forêt Lexique Outils juridiques Projets durables Quel forestier êtes-vous ? le par

Bien que ce ne soit pas la première définition à laquelle on pense en consultant le site Internet de Forestiers du Monde®, il est utile de connaître la définition juridique de l’objet qui intéresse au premier plan Forestiers du Monde®, à savoir la forêt, c’est-à-dire la définition qu’en donne le […]

La circulaire ministérielle du 21 avril 2015 et les associations agréées de protection de l’environnement.

Billet publié dans Actions citoyennes Actions FDM-France Outils juridiques Outils juridiques Police de la nature Police forestière Sujets locaux le par

La circulaire du 21 avril 2015 publiée par le Ministère français de la Justice, d’application immédiate, intitulée « Orientations de politique pénale en matière d’atteintes à l’environnement » nous intéresse particulièrement. En effet, outre le fait qu’elle définisse une politique pénale adaptée aux enjeux environnementaux locaux, elle évoque le traitement […]

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A la découverte de la police forestière française. 2

Billet publié dans La forêt et l'Homme Outils juridiques Outils juridiques Police de la nature Police forestière Préservation faune et flore Régime forestier Usages de la nature le par

Le garde forestier (appelé aujourd’hui agent chargé de la police forestière en France) est sans doute parmi les professions les plus connues et les plus estimées dans le monde dès que l’on aborde les problématiques environnementales, notamment les questions forestières et particulièrement la protection des forêts. Si la mission forestière […]

L’appel du 18 juin 2015 de Forestiers du Monde® en faveur du Damier du frêne.

Billet publié dans Actions citoyennes Actions FDM-France Dossiers naturalistes Entomologie forestière Espèces Faune et forêt Faune sauvage Gestion de la faune Outils juridiques Police de la nature Police forestière Préservation faune et flore Sujets locaux le par

Forestiers du Monde® a organisé jeudi matin 18 juin 2015 sur Vernot (21) une session de découverte du Damier du frêne (Euphydryas maturna) au profit des agents et inspecteurs en charge de la police de l’environnement, Le rendez-vous était fixé à 9h00 en salle municipale. Cette session comprenait une présentation […]

Damier du frêne, ailes fermées